Traitement fiscal des cryptomonnaies

Orateur(s): Baptistin Alaime – Avocat fiscaliste – Managing Associate – Tuerlinckx Tax Lawyers

Horaire: 17h30 à 20h30

Localisation: Localisation: Webinaire + Présentiel Hôtel Thon Bristol Stéphanie, Avenue Louise 91-93 à 1050 Bruxelles. (Parking public accessible via rue de Livourne, avec accès direct dans l'hôtel).

Les cryptomonnaies font parler d’elles depuis plusieurs années. Selon une étude, 10% de la population belge possèdent des cryptomonnaies et ce chiffre augmentera peut-être dans les années à venir. Par ailleurs, de plus en plus d’entreprises belges développent des projets qui impliquent directement ou indirectement les cryptomonnaies (écosystème Web 3.0, etc.). Il n’existe pourtant pas encore de cadre fiscal spécifique pour les cryptomonnaies en Belgique. L’administration fiscale ne s’est pas encore prononcée officiellement (en dehors des rulings) sur la manière dont elle entendait appliquer les règles « générales » du droit fiscal aux revenus issus des cryptomonnaies.

 

Dans ce contexte, il n’est pas facile pour le comptable/expert-comptable de conseiller ses clients sur les conséquences fiscales de leur investissement en crypto ou de leurs projets d’entreprise.

 

La présentation est conçue pour s’adresser aux professions économiques. L’objectif du séminaire sera dès lors de fournir aux comptables/experts comptables les clés de compréhension nécessaires pour pouvoir traiter des dossiers crypto. 

 

Le programme du séminaire sera le suivant : 

Partie I : Introduction – Le monde des cryptos et du web 3.0

  • Concepts clés (crypto, blockchain, NFT, etc.) ;
  • Cadre légal et réglementaire  de manière générale 

Partie II : Pour les particuliers 

  • Régime fiscal des plus-values sur cryptomonnaies ;
  • Régime fiscal des revenus passifs des cryptomonnaies ;
  • Appréhension du risque fiscal ;
  • Compliance fiscal et législation anti-blanchiment 

Partie III : Pour les entreprises 

  • Régime fiscal à l’impôt des sociétés ;
  • Comptabilisation ;
  • TVA ; 
  • Régime fiscal des NFT ;
  • Divers. »

Un exemplaire du livre « Cryptomonnaie, cryptiques taxes »  sera offert aux participants.. " Les cryptomonnaies sont une innovation durable, mais on attend toujours un cadre juridique belge cohérent. Dans cet ouvrage, Baptistin Alaime, Jan Van Hemelen et Dave van Moppes – avocats spécialisés en droit fiscal – partagent leurs connaissances et leur expérience sur les investissements en crypto-monnaies et les taxes qui y sont liées. ..."